Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 33·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence; 5) Questions diverses Le Cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 39·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence aux membres du Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 2·fr
    ...tion Nationale du 8 mars 1973, fixant les rétributions scolaires 3...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 37·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2014. - Quitus a...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 16·fr
    ...re RACHID SFAR ANNEXE Annexe fixant le programme des épreuves de...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 35·fr
    ...- La fixation du lieu de la liquidation au siège de la société sis...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 9·fr
    ...tobre 1960 (28 rabia II 1380), fixant le taux de l'indemnité forfa...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 11·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 25·fr
    ...— Fixation des modalités de cette augmentation. N° A-21 ## CONVO...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 21·fr
    2. Fixation du pouvoir du nouveau P.D.G provisoire. 3. Convocation...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 10·fr
    ... foncières du 12 janvier 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 9·fr
    ...et n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 7·fr
    ... du 29 septembre 1972, portant fixation de la loi des cadres de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 12·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du président directeur général. 5- Public...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 31·fr
    ...et n° 69-84 du 24 janvier 1969 fixant les modalités d'octroi de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 18·fr
    ... conseil d'administration ; 9- Fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 28·fr
    ...- Affectation des résultats; - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 10·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2021...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 19·fr
    ...ésultat de l'exercice 2023. 8. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 18·fr
    ...des résultats de l'exercice, - fixation des jetons de présence du ...