Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 30·fr
    ...au Conseil d'Administration 4° Fixation des modalités de distribut...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 14·fr
    Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 19·fr
    ... 2000-2491 du 31 octobre 2000, fixant le régime de rémunération de...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 12·fr
    5) Quitus aux administrateurs 6) Fixation des jetons de présence. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 26·fr
    ...Vu la loi n° 50-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 3·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du directeur général 5- Publicité et dépô...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 4·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 21·fr
    ...2- Fixation du salaire du cogérant. 2013R04379SRLB2 Assemblée gén...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 10·fr
    ...nnées 2013, 2014 et 2015 et la fixation du salaire de gérant. En ...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 59-12 du 5 février 1959 (26 redjeb 1378), fixant le s...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 26·fr
    ...février 1959 (26 rejèli 1378), fixant le statut général des foncti...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 35·fr
    ...e 1968; - Vote de résolution - Fixation du droit d'admission et de...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 3·fr
    ... n° 70-6 du 28 septembre 1970, fixant le statut des membres de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 31·fr
    ...llement du mandat de gérant et fixation de sa rémunération et nomi...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 16·fr
    ...(11 diounada II 1378), portant fixation du statut particulier des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 16·fr
    ...Convocation d'une assemblée générale extraordinaire et fixation de...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 36·fr
    ...des sciences du 30 avril 1994, fixant la consistance des épreuves ...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 12·fr
    ...cret n° 72-199 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupation de lo...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 61·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2016. 7-...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 27·fr
    ...réalisation du projet, 28 – la fixation des travaux de conservatio...