Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 35·fr
    ...Réélection de Commissaires aux comptes et fixation de leur rénumér...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 42·fr
    ...inars à 1.419.200 dinars et la fixation du prix d'émission à 210 d...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 5·fr
    ...r Ministre du 14 juillet 1973, fixant l'organisation et le program...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 24·fr
    ...- Fixation du salaire du Gérant. - Mise à jour du statuts. Par ac...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 46·fr
    ...4- Fixation des jetons de présence. 5- Affectation des résultats d...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 13·fr
    ...- La fixation de l'enveloppe des jetons de présence au titre de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 13·fr
    ...n° 89-1648 du 23 octobre 1989, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 60·fr
    ...sultats de l'exercice 2008. 6. Fixation de jetons de présence pour...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 7·fr
    ...nnouchi ## ANNEXE A l'arrêté fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 19·fr
    ...120 B d) Traitement par fixateur externe... 120 B Disjonction cr...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 20·fr
    ...écret n° 80-526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux cha...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 5·fr
    ...ent à ajouter des dispositions fixant les objectifs généraux et le...
  • Journal Officiel·2015 / N°038·page 5·fr
    ...ncipe et de l'autorisation, la fixation de leur durée et les condi...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 40·fr
    - fixation des jetons de présence alloués au conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 21·fr
    ...elle émanant de son Président, fixant la date, le lieu et l'ordre ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 12·fr
    ... RACHID SFAR # ANNEXE Annexe fixant le programme des épreuves de...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 16·fr
    ... l'augmentation du capital, la fixation du salaire du gérant Monsi...
  • Annonces Légales·2022 / N°040·page 14·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence des membres du Consei...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 16·fr
    ...s structures publiques, 6- La fixation et la proposition des méth...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 23·fr
    ...y rapportant; - Mise à jour et Fixation de la liste des actionnair...