Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 2·fr
    ...et N° 72-135 du 17 avril 1972, fixant les attributions du Directeu...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 9·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 12·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur du 21 avril 2000, fixant les mod...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 30·fr
    ...4°) Nomination d'un ou plusieurs commissaires aux comptes et fixat...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 29·fr
    ...dministrateurs; Affectation et fixation du dividende; Approbation ...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 60·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence pour les années 2009 et 2010. 7...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 41·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts fixant le montant du capita...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 21·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 22·fr
    ...2016405892SRLB2 --- Fixation de la durée du mandat de la gérante...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 18·fr
    ...4) Une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixa...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 34·fr
    ...5) Désignation d'un liquidateur et fixation de ses attributions et...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 49·fr
    ...cles 6, 7 et 9 des statuts; - Fixation de la rémunération du géra...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 52·fr
    ... entre 9 h et 17 h et ce après fixation à l'avance d'un rendez-vou...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 31·fr
    ...2) La fixation du siège du dit Etablissement à Thala, usine de cha...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 17·fr
    ... n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 45·fr
    ... commissaires aux comptes; 12. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 9·fr
    ...t N° 85-264 du 15 février 1985 fixant le régime du congé pour form...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 5·fr
    ...n° 71-337 du 8 septembre 1971, fixant l'organisation et les modali...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 18·fr
    ...our la date du 13/3/2017 et la fixation de son ordre du jour pour ...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 14·fr
    ...ret n° 91-366 du 13 mars 1991, fixant les tarifs des télécommunica...