Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 16·fr
    ...- La fixation du siège social, siège de la liquidation, au 3 bis r...
  • Journal Officiel·1988 / N°027·page 4·fr
    ...nts temporaires des prisons et fixant leur statut particulier; Vu...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 24·fr
    Vu le décret n° 96-270 du 14 février 1996, fixant les attributions...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 9·fr
    ...de l'impôt sur les sociétés et fixation d'un minimum ARTICLE 42 :...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 2·fr
    ... lui confèrent les statuts, en fixant ses émoluments et le rembour...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 24·fr
    ...- La fixation de la rémunération du liquidateur à l'équivalent en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 10·fr
    6°) Fixation des jetons de présence au Conseil d'Administration; 7...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 29·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation au 8 avenue Ali Belhouane...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 12·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 18·fr
    ...Elle procède à la fixation de ces normes dans un délai n'excédant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 17·fr
    ...Quitus aux administrateurs; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 17·fr
    ...3- Fixation des honoraires du gérant. 4- L'approbation du rapport ...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 5·fr
    ...° 70-319 du 21 septembre 1970, fixant la composition et le fonctio...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 39·fr
    ...r la période 2017/2018/2019 7- Fixation de jetons de présence pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr
    ...eux des mouvements de fonds; — Fixation de la réserve autorisée et...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 14·fr
    ...et des sciences du 15 mai 1992 fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 21·fr
    ...- Affectation du résultat, 10- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 16·fr
    ...e la société Hotel EKSAR et la fixation du dernier délai pour l'en...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 45·fr
    ...La fixation de la date de la cessation de paiement des dettes de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 17·fr
    ...5- Fixation des jetons de Présence de l'exercice 2009. 6- Renouve...