Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 23·fr
    ...de la Société de son adresse actuelle : Alger, 2, Boulevard Saint-...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr
    ...La rédaction actuelle de l'alinéa 25 est remplacée par la suivante...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...us par les dispositions contractuelles ou les usages. Au cas de f...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr
    ...Rue Ali Bach Haïbâ, est actuellement composée comme suit : Mme He...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr
    ...n de la Société, appartenant actuellement à la Société Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...Ainsi, le capital social de ladite société est fixé actuellement à...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 7·fr
    ...ique qui avait le N° 73 et a actuellement le N° 68 et de-là se dir...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 12·fr
    ...n sur les Sociétés anonymes, actuellement en vigueur, et y ont, en...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...le terrain de Béchir ben Ahmed El Haouag, actuellement, et ancienn...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...Le pharmacien, inscrit actuellement à plusieurs collèges, ne peut ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 26·fr
    ...RISTIQUE DE TUNISIE, qui est actuellement de CENT MILLE DINARS (D....
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...le; SARPATI Alain, demeurant actuellement à Anthony (Seine); BOCCA...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 26·fr
    ...issa bent Mohamed ben Tahar, actuellement domiciliée à Ien Arous, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 13·fr
    ...ousse, le neuf janvier 1957, actuellement définitif, et en présenc...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 29·fr
    ...veccio Annonciade; tous deux actuellement sans domicile connu, mai...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 15·fr
    ...ASSENS (René, Joséphine, Thérèse), alors mineure et actuellement m...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 18·fr
    ...35.272 (servant actuellement de Garage pour T.R.A.S.S.). Le prése...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ... mouvement aux aux-nommés et actuellement à ces tiers. Que le pre...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 19·fr
    ...-45, avenue Habib Bourguiba, actuellement dissoute et en liquidati...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 5·fr
    ...e sur la responsabilité contractuelle ou délictuelle ou autrement ...