Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 61·fr
    ...a) D'employer tout moyen d'inspection parmi les suivants : i) Inv...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 8·fr
    ...## Section 2 - La direction de la formation Art. 7 - La direction...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 4·fr
    ...Madame Sonia Khayat, ingénieur général, est chargée des fonctions ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 4·fr
    ...— Rémunérations d'activités : personnel prévu par la loi des cadre...
  • Journal Officiel·2021 / N°018·page 12·fr
    ...Madame Safa Kalaï, ingénieur principal, est chargée des fonctions ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 15·fr
    ...— Rémunérations d'activités : Personnel en surnombre | 20.000 | Ar...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 2·fr
    ... d'une terre collective relevant de la collectivité Gherib du gouv...
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de délégué à compter du 5 septembre 2...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 69·fr
    ... D | | 30 | Rémunérations d'activités : Personnel prévu par la l...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 25·fr
    divisé en 9.000 actions de 10 dinars chacune entièrement libérées ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 39·fr
    ...Elle comprend trois sous-directions : 1) la sous-direction des aff...
  • Journal Officiel·2012 / N°090·page 12·fr
    ...ctions de directeur des immeubles agricoles de l'Etat à la directi...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 15·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## TERRES COLLECTIVES Décret N° 81-...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 55·fr
    ...(a) entreprend d'identifier et d'étudier les actions, en engageant...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 28·fr
    ...a) À établir, pour la protection physique de ces personnes, des pr...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 4·fr
    ...Monsieur Fathi Malki, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 11·fr
    ...Monsieur Fathi Ben Osmane, cadre de direction générale à la sociét...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 26·fr
    ...- la direction de l'Enseignement Supérieur; - la direction de la R...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 53·fr
    # CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES FABRICANTS DE PRODUITS D'ENT...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 10·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Lotfi Ettih, secrétaire g...