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- Journal Officiel·1963 / N°036·page 11·fr...Gouvernorat de Béja, a décidé que l'immatriculation des parcelles ...
- Journal Officiel·1974 / N°053·page 10·fr...— Le Fonds de Promotion et de Décentralisation Industrielle (FOPRO...
- Journal Officiel·2007 / N°069·page 46·fr...| 90 jours | Travaux comportant habituellement des mouvements répé...
- Journal Officiel·2013 / N°085·page 14·fr...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
- Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr...**Parcelle 1 :** Au Nord : Héritiers Bou-Slama, Habous Chergui (P...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr...Des cartes de qualification professionnelle seront, le cas échéant...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 17·fr...### Parcelle 1 A l'est : Trik Jefna et au-delà parcelle 2. Au No...
- Journal Officiel·2017 / N°012·page 46·fr...# MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre des a...
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 6·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 71·fr...| J7 partie2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 d...