9 831 résultats pour ""F L""
- Annonces Légales·2020 / N°084·page 22·fr...arreaux de carrelage marbré sauf la cuisine et le coin sanitaire e...
- Journal Officiel·1983 / N°061·page 25·fr...99 années à compter de sa constitution définitive sauf le cas de d...
- Journal Officiel·1994 / N°018·page 5·fr...t de porter de quinze à dix neuf le nombre des membres de cet orga...
- Annonces Légales·2024 / N°054·page 14·fr...- L'appartement est loué au profit de Bilel Cherif Lajmi pour une ...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 40·fr...Mr Moncef LIOUENE, titulaire de la CIN n° 01549557, gérant de soci...
- Annonces Légales·2009 / N°128·page 42·fr...loué à Fahem Ben Azouz Abdelatif la totalité du fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2010 / N°076·page 24·fr...unal de première instance au Kef le 10/6/2010 sous n°201056160. 2...
- Annonces Légales·2024 / N°120·page 7·fr...vendu à madame Benhamroun Soulef la totalité du fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2005 / N°143·page 2·fr...n d'un voisin mitoyen sans motif légitime se qui réduit la surface...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 50·fr...--- Motif Légal : En vertu d'un jugement correctionnel n° 16150 ...
- Annonces Légales·2019 / N°035·page 7·fr...017 par maître Sfar Mohamed Atef l'avocat à Mahdia titulaire de C....
- Annonces Légales·2023 / N°043·page 10·fr... la cour de 1ère instance du Kef le lundi quinze mai deux milles v...
- Annonces Légales·2014 / N°003·page 53·fr...la recette des finances de H-Lif le 18/3/1991 vol 11, fol 83 n°602...
- Annonces Légales·2005 / N°051·page 17·fr...cette des finances de Hammam-Lif le 9 juin 1992 sous le n° 598, Vo...
- Journal Officiel·1968 / N°035·page 3·fr...Cherif Labchaichi, à compter du 16 août 1968 Pour le 3ème échelon ...
- Journal Officiel·1971 / N°018·page 3·fr...que sur les terrains vagues sauf les dépôts de matériaux de constr...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 21·fr...r et simple, entier et définitif lui est donné au titre de sa gest...
- Annonces Légales·2013 / N°032·page 44·fr...onds commerce enregistré à la RF la Marsa le 9/1/2013 sous le n° 1...
- Annonces Légales·2017 / N°012·page 51·fr...ison où l'entrée et du côté Jawf la cour commune en face du rôle r...
- Annonces Légales·2021 / N°022·page 8·fr...né devant la municipalité du Kef le 25 février 2021 ayant pour obj...