Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 33·fr
    ...N° E-293 ## AVIS D'APPEL D'OFFRES Agence Foncière d'Habitation ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 11·fr
    ...--- SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ASSOCI...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 58·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrit au RC de Tunis sous le n°B13881199...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 42·fr
    ...Ministère de l'Equipement, de l'habitat et de l'aménagement du ter...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 25·fr
    ...i consistant en une maison d'habitation située à Tunis, rue El Koc...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 9·fr
    ...| 27 - Les baux de biens immeubles destinés à l'habitation et leu...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 7·fr
    ...consiste en la totalité d'un terrain non immatriculé à usage d'hab...
  • Journal Officiel·2001 / N°054·page 34·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATION Par décret n°...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 23·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située dans la forêt de Ch...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 20·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat | | | | | Routes et Pont...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 38·fr
    ...2) des dépôts et un local à usage d'habitation d'une superficie to...
  • Journal Officiel·1995 / N°042·page 4·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 95-907 du ...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 1·fr
    ...rvices et la protection de l'habitat ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) a...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 31·fr
    ...m, consistant en 2 maisons d'habitation nouvellement construites, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 13·fr
    ...la Banque de l'Habitat, R.C n°B138811996 domicile élu chez Maître ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 15·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## ASSOCI...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 4·fr
    Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 4·fr
    ...'une petite maison à usage d'habitation - un 1er étage composé d'u...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 8·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ### EXPROPRIATIONS ...