Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 15·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 7·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 6·fr
    Le syndic sera chargé de l'exécution des décisions de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 5·fr
    ...e de charge administrative qui sera fixée par décret. ## TITRE II...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 26·fr
    ...l'assemblée extraordinaire qui sera tenue le mardi le 19 Mars 2024...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 9·fr
    ...Ce taux sera modifié par arrêté. Article 8 (nouveau). — La bonifi...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 19·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 7·fr
    ...Article premier - Il sera procédé, à compter du 1er avril 2017, pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 9·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 10·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 3 mars 1980 et sera p...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 59·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2011X01576DIVD2 # Rect...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 12·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 35·fr
    ...Passé ce délai, le droit de recours sera éteint et le solde du com...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 46·fr
    ...Le dossier pédagogique sera présenté lors de l'évaluation définiti...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 45·fr
    ...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 30 janvi...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 8·fr
    ...3.** — La dépense occasionnée par cette expropriation sera prélevé...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 18·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 8·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 40·fr
    ...ée à Ghorfa Nord Délégation du sera dont l'immatriculation a été r...