Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 14·fr
    ...— Pour la saison 1967-1968, les dates d'ouverture et fermeture de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 30·fr
    ...accordée au prêt objet de l'ouverture de crédit conclu, le 6 juin ...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 2·fr
    ...1426251 P En vertu du procès-verbal de l'AGE tenue le 26/12/2024,...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 46·fr
    ...ées qui précèdent l'année d'ouverture du concours. - une copie des...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 29·fr
    ...200 0000 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2012 / N°133·page 29·fr
    ...645135Y/A/M/000 En vertu de jugement rendu par le tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 55·fr
    ...T.C.E En vertu du jugement rendu par le tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 53·fr
    ...ent, à la retraite et à la couverture sociale. Art. 2. - Les mini...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 17·fr
    ...2025404092VEPA1 ## Avis aux créanciers Ouverture des procédures ...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 21·fr
    ...En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 41·fr
    ...B2011692009 En vertu d'un PV de l'AGE enregistré à la RF à Bengue...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 37·fr
    ...B121102000 En vertu de l'assemblée générale extraordinaire en dat...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 48·fr
    ...1443652/B/A/M/000 En vertu de l'A.G.E. tenue au siège social de l...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 24·fr
    ...N° 164551996 En vertu d'un jugement préparatoire rendu en date du...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 8·fr
    ...2025401443APSF1 ### Constitution de syndicat En vertu du procès-...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 17·fr
    ...2020R02738FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2024 / N°009·page 16·fr
    ...1179546YNM/000 En vertu de la décision judiciaire rendue par le t...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 1·fr
    ... (13 rabia I 1385), portant ouverture d'un concours sur titres, po...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 27·fr
    ...— Pour la saison 1969-1970, les dates d'ouverture et fermeture de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 1·fr
    ...usse Jawhara nécessaire à l'ouverture de rues ... 1123 Arrêtés du...