Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 48·fr
    ...andat d'un administrateur; 7 — Fixation des jetons de présence; 8 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 20·fr
    ...t n° 71-362 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres communs...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 122·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°012·page 13·fr
    ...eurs pour l'exercice 2023 ; 6. Fixation des jetons de présence rel...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 11·fr
    ...cices 2007,2008 et 2009, - la fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 19·fr
    ...exe à l'arrêté du 24 mai 1969, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 12·fr
    ...tion Nationale du 7 août 1972, fixant les conditions d'organisatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 9·fr
    ...tion Nationale du 12 août 1972 fixant la composition et le fonctio...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 42·fr
    ...xercices 2007, 2008 et 2009; - Fixation des émoluments du Gérant; ...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 9·fr
    ...nement et d'équipement 2) À la fixation du statut, des effectifs e...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 25·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs; - Pouvoir...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 13·fr
    ... été déclarée en faillite avec fixation de la date de sa cessation...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 22·fr
    ...ésultats de l'exercice 2004, - fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 29·fr
    ...s Commissaires aux Comptes 7°) Fixation de la rémunération des Com...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 20·fr
    ...e l'arrêté du 29 décembre 1955 fixant les conditions d'application...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 19·fr
    ...2012T02263SANB2 Nomination d'un président directeur général fixat...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 27·fr
    ...° 2001-328 du 23 janvier 2001, fixant les modalités de la tenue du...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 23·fr
    ...es commissaires aux comptes et fixation de leurs émoluments. 7) Qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 42·fr
    ...- La fixation du début de la cessation de paiement de ses dettes a...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 22·fr
    ...- Fixation des jetons de présence à titre de "exercice 2019. - Qui...