Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 2·fr
    ...17 mars 1959 (7 ramadan 1378), fixant les limites d'âge des foncti...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 3·fr
    ...du 20 mars 1968, relatifs à la fixation d'un délai de six ans pour...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 39·fr
    ...- Nomination du gérant et fixation de sa rémunération. - Confirmat...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 60·fr
    ...utre quotidien une convocation fixant l'ordre du jour et le lieu d...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 20·fr
    ...- Fixation de l'adresse de l'activité au lieu d'implantation de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 10·fr
    ... n° 89-296 du 15 février 1989, fixant le statut du corps médical d...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 4·fr
    ...18 août 1961 (7 rabis I 1381), fixant le statut particulier des pe...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 22·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 11·fr
    ...t n° 60-56 du 25 février 1980, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 17·fr
    ...4) fixation de la prime de présence des administrateurs. 5) Mr Sah...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 21·fr
    ...t des sciences du 11 mai 1994, fixant le régime des études et les ...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 6·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 35·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 8·fr
    ...8- Fixation de la date de l'assemblée générale extraordinaire Le 5...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 11·fr
    ...pour une durée indéterminée et fixation de ses pouvoirs, * Modifi...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 41·fr
    ...s conventions réglementées. 5. Fixation des jetons de présence. 6....
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 17·fr
    ...8) Fixation et répartition des bénéfices et des réserves. Les bén...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 39·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Gérant. 2012G07151SRLB2 Journal...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 7·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 5·fr
    ... décembre 1947 (7 safar 1367), fixant les conditions de recrutemen...