... Affectation des résultats, 8- Fixation du montant des jetons de p...

...0 avril 1951 (12 redjeb 1370), fixant le prix de cession des alcoo...

...cembre 1959 (1er redjeb 1379), fixant pour l'année 1960, le taux d...

...t N° 69-359 du 6 octobre 1969, fixant les règles exceptionnelles e...

...- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2011....

...- La faillite de la Société Al Badr Travel Agency et la fixation d...

... - De participer aux études de fixation des prix ; - De participer...

...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...

...Vu le décret n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attribution...

...le conseil d'administration, - fixation du montant des jetons de p...

...e Ordinaire du 11 juillet 1971 fixant à 60.000 Dinars le montant d...

- Fixation de l'objet de la société : Agence de voyages de catégor...

...° 82-1642 du 27 décembre 1982, fixant les modalités d'organisation...

...Arrêté du ministre de la santé publique du 29 mai 1997, fixant les...

...6) Fixation des jetons de présence. P/Le conseil d'administration...

...° 2000-304 du 31 janvier 2000, fixant le régime de rémunération de...

...5) Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exerci...

...; Vu l'arrêté du 26 mai 1976, fixant le règlement et le programme...

... pouvoirs les plus étendues et fixation de ses émoluments; - Délég...

...res étrangères du 4 mars 1992, fixant la durée du congé de repos d...