Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 5·fr
    ...et N° 75-350 du 25 avril 1975, fixant le statut particulier des ag...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 10·fr
    ...ltats de l'exercice 2019 ; 6 - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 21·fr
    ...es loisirs du 18 octobre 2004, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 28·fr
    ...es âgées du 17 septembre 2008, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 28·fr
    ...Téléphones du 14 juillet 1973, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 15·fr
    ... N° 77-904 du 2 novembre 1977, fixant le statut et l'organisation ...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 3·fr
    ...de la justice du 17 août 1998, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 21·fr
    ...s de l'agence, aux critères de fixation des prix de vente ou de lo...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 15·fr
    ...ésultat de l'exercice 2023; 8/ Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 7·fr
    ...2) Les articles 6 et 7 des statuts fixant respectivement le montan...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr
    ...néral Adjoint de la société et fixation de ses pouvoirs. 2014R007...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 69·fr
    ...Nomination, le cas échéant, d'un liquidateur, fixation de ses pouv...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 28·fr
    ... n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 8·fr
    ...ce du technopôle de Bizerte et fixant son organisation et les moda...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 8·fr
    ...a technologie du 21 août 2009, fixant le régime des études et des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 3·fr
    ...u 20 août 1958 (4 safar 1378), fixant les conditions de perception...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 64·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2006. - Quitus a...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 33·fr
    ...- Fixation du salaire de gérant. Le gérant 2012X00463SRUB2 Soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 20·fr
    ...ultat de l'exercice 2016 et la fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 34·fr
    ... le premier exercice social et fixation de leur rémunération. 4°) ...