...Celui-ci est tenu au secret des délibérations durant l'exercice de...

...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...

...2, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur les établiss...

...r Hachicha Khaled pour les exercices 2001-2002-2003. 2004B0186SRL...

...saire aux comptes pour les exercices (2004-2005 et 2006). Les sta...

... par le candidat pendant l'exercice de ses fonctions | | 2 | | ...

...saire aux comptes pour les exercices 2010, 2011, 2012. 2010G06282...

...tes de la Société pour les exercices 2009 - 2010 et 2011. Le géra...

...• Affectation du Résultat de l'exercice 2007-2008-2009. 2011R0134...

... Approbation du bilan de l'exercice 1978 4) Question diverses 5) O...

...1er octobre le budget de l'exercice suivant. Il procède le cas éc...

...ui suivent la clôture de l'exercice. Les assemblées générales extr...

... 000 DT des résultats de l'exercice 2014. 2016R00780SRLB2 Change...

...eur a été conféré pour les exercices de la Société avant la date d...

...porte une recette de plein exercice. La recette et sa caisse sont...

...es états financiers pour l'exercice 2016. Deux exemplaires des do...

...- D'approuver les états financiers de l'exercice 2015. - De renouv...

...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...

...né comme point de vente et exercice de toute sorte de commerce sit...

...2, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur les établiss...