Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 6·fr
    ...parcelles N° 21 et 19 2°) Série de Ouled Till I. : parcelles N° 11...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 30·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Un chemin conduisant à Dhrali Ettama...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 30·fr
    ...administrateur général - ingénieur général - architecte général - ...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 30·fr
    ...administrateur général - ingénieur général - architecte général - ...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 7·fr
    ...gestionnaire de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·2024 / N°092·page 50·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 21·fr
    ...## 3.34 - Marché des titres : Il existe des titres de même catégor...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 9·fr
    ...1982, relatif aux parcelles de terrain de parcours collectives rev...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 16·fr
    ...Marchandises conventionnelles : Pour les marchandises conventionne...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 10·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 42·fr
    parcellaire du titre foncier original n°93800 et décrit par l'expe...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 26·fr
    ...Parcelle I Au Sud : Rue Habib Thameur. A l'Est : La parcelle II ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 9·fr
    ...Abdelmajid Ennabli, à compter du 1er juillet 1971 **Guide d'Arché...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 14·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 82·fr
    ...| 405 conforme à la parcelle n°03 du plan du titre foncier n°48 Na...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 25·fr
    ...Par la parcelle 16 domaine de l'Etat expropriée par le décret N° 7...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F. | Situa...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 31·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques des projets, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée e...