Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 22·fr
    ...- La cession consentie par Madame Soulaima Ghaffari des huit parts...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 6·fr
    ...— Il est créé un Fonds National de Promotion de l'Artisanat et des...
  • Journal Officiel·2004 / N°057·page 15·fr
    ...– Le nombre de postes à pourvoir est fixé à six (6) postes, répart...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr
    ...Il comporte six appartements : - Appartement A7-1 : Son entrée es...
  • Journal Officiel·2010 / N°031·page 17·fr
    ...4 - Le chef de la structure administrative à laquelle appartient l...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 16·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et à son ...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 17·fr
    ...Article premier - Est ouvert, à la Présidence du Gouvernement, le ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 15·fr
    ...| A du plan TPD n° 44634 (n°196) | Partie de la parcelle F(196) Ao...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 412·fr
    ...— Le concours visé à l'article premier ci-dessus aura lieu le 15 j...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 39·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 24·fr
    ...– Sont modifiées, les dispositions des articles 2 et 6 du décret n...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 12·fr
    ...— Les dispositions des articles ci-dessus ne sont pas applicables ...
  • Journal Officiel·2011 / N°009·page 4·fr
    ...Article premier - Les dispositions des articles 2, 4, du premier t...
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 6·fr
    ...Pour extrait Le gérant 2004B0211SRLB2 Cession de parts et nomin...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 8·fr
    ...Sur proposition du ministre du tourisme et de l'artisanat; Vu le ...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 90·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions du deuxième parag...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 16·fr
    ...— Peuvent participer à ce concours : * 1) à titre externe : Les o...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 6·fr
    - Les immeubles bâtis appartenant à des organismes internationaux ...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...— d'entreprendre les démarches nécessaires pour réunir les parties...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 11·fr
    ...— L'alinéa 1er de l'article 10 de l'arrêté susvisé du 22 août 1980...