Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 13·fr
    ...Mrimi Béchir Ministère de l'Habitat NOMINATION Par décret N° 84...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 2·fr
    ...1432 ## Ministère de l'Equipement et de l'Habitat - Arrêtés du m...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 37·fr
    ...t en un terrain nu à usage d'habitation situé dans une zone réside...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 44·fr
    ...La 1ère abri de voitures et la 2ème habitation de deux pièces, cui...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 28·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat après examen des dossiers de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 2·fr
    ...na », il est constitué d'une habitation ancienne qui donne du côté...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 10·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## HABITAT RURAL **Décret N° 77-310...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 7·fr
    ...Consiste en une habitation du genre populaire sise près de la mosq...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 42·fr
    ...Banque de l'Habitat SA Représentée par son P.D.G demeurant au 21 A...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 15·fr
    ...Il s'agit d'une habitation sise à la rue de la santé publique rout...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 12·fr
    ...s une zone d'habitation UA avec une densité d'habitation. Le prix...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 2·fr
    ...1668 **Ministère de l'Equipement et de l'Habitat** Cessation de f...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ...El Hafara, consistant en une terre nue comprenant une habitation s...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 21·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 52·fr
    ...- Une villa à usage d'habitation en bon état qui se compose de deu...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 13·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ###...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 18·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Lamta, rue Bir E...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 60·fr
    ...L'HABITAT | | | | Fonds National d'Amélioration de l'Habitat |...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 51·fr
    ...age d'habitation de 84 m² et un 2ème étage à usage d'habitation « ...