22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2014 / N°035·page 13·fr... commerce ### Vente de parts indivises d'un fonds de commerce En...
- Annonces Légales·2005 / N°015·page 3·fr...Les parts indivises correspondant à 9000 parts de la totalité de 2...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 31·fr...— Le 1/4 indivis du 7/8 du lot situé à Chot Mariam, dans la circon...
- Annonces Légales·2021 / N°039·page 14·fr...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
- Annonces Légales·2024 / N°007·page 17·fr...Il s'agit des parts indivises appartenant aux deux débiteurs, Fath...
- Annonces Légales·2005 / N°044·page 4·fr...Mise à prix des parts indivises : 23.407,413 dinars. Date de l'ad...
- Annonces Légales·2006 / N°023·page 36·fr...Les parts indivises consistent en un terrain sur lequel est édifié...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 45·fr...Parts indivis à vendre : Les 4361é indivises du T.F n° 3999 Bizert...
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 60·fr...Il s'agit de 50/12220 parts indivises revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2008 / N°117·page 29·fr...La totalité des parts indivises égales à 2/11 parts de la maison s...
- Journal Officiel·1963 / N°002·page 4·fr...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 21·fr...1°) Le requérant, pour 1/2 indivise. 2°) Souad Osman, tunisienne, ...
- Journal Officiel·1981 / N°018·page 15·fr...Approche du service social individuel et communautaire Évolution ...
- Annonces Légales·2013 / N°113·page 38·fr...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...
- Annonces Légales·2015 / N°124·page 31·fr...il s'agit des parts indivises (92.10/170) parts de l'immeuble déno...
- Annonces Légales·2021 / N°028·page 12·fr...Le prix des parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
- Annonces Légales·2004 / N°081·page 2·fr...Parts indivises à vendre : Les 5,090909091 parts de l'immeuble qui...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 41·fr...Les parties indivises revenant à la partie saisie soit 324.50 part...
- Annonces Légales·2011 / N°117·page 49·fr...L'ensembles des parts indivises revenantes à Monsieur Saïd Ben Jem...
- Annonces Légales·2006 / N°051·page 30·fr...Il s'agit de 15.000 parts sur 25.870 parts indivises du titres fon...