Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 122·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mahmoud Khemiri, ministre...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 7·fr
    ...- La mise en œuvre des orientations et des décisions du haut comit...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 14·fr
    ...- Ammar Aouissaoui, conseiller à la cour d'appel de Sfax, conseill...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 24·fr
    — L'assemblée donne tous pouvoirs à Monsieur Abdelhakim Ayad, un d...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 12·fr
    ...- Dispositions communes. Lire : Chapitre cinq. - Dispositions com...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...## Section IX Le conseil de discipline Art. 42. — Le conseil de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 2·fr
    ...5 - Les décisions et avis de la Cour constitutionnelle sont pris à...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 41·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 2.004 # SOCIETE ANONYME DE CONSE...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 95-20...
  • Journal Officiel·2000 / N°011·page 9·fr
    ...Monsieur Adel Rekik, ingénieur principal, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2018 / N°011·page 15·fr
    ...Monsieur Ameur Hsayri, administrateur conseiller de l'enseignement...
  • Journal Officiel·1984 / N°006·page 12·fr
    ...Le Ministre des Transports et des Communications Vu la loi n° 83-...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr
    ...En cas de contestation des opérations électorales les délais indiq...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 24·fr
    ...Monsieur M'Hamed Ayed, ingénieur général, est nommé chargé de miss...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 14·fr
    ...Monsieur Sayed Anane, conservateur en chef du patrimoine, est char...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 26·fr
    - rédiger les procès-verbaux des réunions du conseil. - adresser d...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 10·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelbaki Bacha gouverneu...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 10·fr
    ...Les délibérations sont consignées dans des procès-verbaux signés p...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 133·fr
    ...ntions Publiques | 500 214 000 | | 3 | 03.302 | Interventions da...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 3·fr
    ...Les réunions du conseil ne sont valables qu'en présence de la majo...