Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 17·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, en d...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 20·fr
    ...553004-7 Au terme du procès-verbal de l'AGO en date du 17/10/2014...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 4·fr
    ...531167-92 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 13·fr
    ...002412B/A/M/000 Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'...
  • Journal Officiel·2013 / N°003·page 1·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village de Tebeynia, délég...
  • Journal Officiel·2010 / N°072·page 2·fr
    ...tant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnais...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 14·fr
    ...Suivant procès-verbal du 2 mai 2005, enregistré à Sousse, le 5 mai...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 39·fr
    ...procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 14 avril 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 14·fr
    ...2008S02836SRLB2 Proces-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 17·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au Greffe du tri...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 14·fr
    ...2-Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 19·fr
    ...B19541998 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordin...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 9·fr
    ...— Il est créé à la route de Midoun Houmet Essouk Djerba, un périmè...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 8·fr
    ...Bir Mcherga Gare 1193 Suivant le procès-verbal du conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 26·fr
    ...55720-42 En vertu du procès-verbal de la réunion du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 20·fr
    ...1177791/B Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 15·fr
    ...la route venant d'El Bathan à Tébourba la séparant de l'infirmerie...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 17·fr
    ...n° 49722N/A/M/000 Suivant procès-verbal du conseil d'administrati...
  • Annonces Légales·2016 / N°030·page 26·fr
    ...0455 927 R A M 000 Suivant procès-verbal de l'A.G.O tenue le 22 f...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 8·fr
    ...418259T/B/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée ordinaire en...