Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 13·fr
    ...2/ Nouveaux statuts : Les nouveaux statuts de la société, sous sa...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 18·fr
    ...35 des présents statuts c) — Sauvegarder les intérêts et les bien...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 2·fr
    ...- a approuvé les statuts de la société, - a constaté la souscripti...
  • Journal Officiel·2010 / N°085·page 21·fr
    ...station d'équivalence pour les diplômés étrangers, 5 - une attesta...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 26·fr
    ...Office National du Tourisme Tunisien Domaine de la prestation : In...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 135·fr
    ...relatif aux prestations rendues par les services relevant du Minis...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 29·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. - accepter la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 27·fr
    ... Said | Manouba | Oued Ellil | Station Pompier | Chaffrou | Djedei...
  • Annonces Légales·2004 / N°053·page 11·fr
    ...Ce statut a été publié sur le journal quotidien "Le Temps" le 14 m...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 7·fr
    ...Suivant statuts en date du 14-11-2012, enregistré à la Recette des...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 12·fr
    ...74 Cadre de la statistique : - Ingénieur général de la statistiqu...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 77·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat sani...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 2·fr
    ...1144795/B/A/M/000** 1- Extrait des statuts : Suivant statuts en ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 44·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 12·fr
    ...Ministère de l'Education et de la Formation Domaine de la prestati...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution de la...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 13·fr
    7/ Date et lieu de dépôt du projet de statuts : 19 mai 2004 au gre...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 21·fr
    ...7 - Date et lieu de dépôt du projet des statuts : Un projet des st...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 26·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...