Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ...Les parts indivises proposées à la vente : Les parts indivises pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 6·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...## DEUXIEME AVIS La copie bleue du titre foncier N° 55.621 ayant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 5·fr
    ...— Le délai de publication des concours susvisés est fixé à un mois...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 12·fr
    ...90; Vu l'avis du ministre de l'agriculture; Vu l'avis du tribuna...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 11·fr
    ...### AVIS DE RECENSEMENT Application des dispositions de l'article...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 8·fr
    ...Les actifs des compartiments visés sont souscrits en monnaie natio...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 31·fr
    ...N° 843 ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la S...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 56·fr
    ...svisée et ce conformément aux plans annexés à la demande sus-visée...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 10·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 25·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Hana, située à...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 40·fr
    ...Ayed Ben Sadok Lahouel Le présent avis fera courir le délai de de...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 1·fr
    ...1699 ## Actes Administratifs Avis au public ... 1699 Avis de déli...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Ardh Abdelouahab, s...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 23·fr
    Description de l'immeuble dont 4.462,50 parts indivises font l'obj...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 3·fr
    ...et après avis du Ministre des Finances. Les attributions et la co...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 18·fr
    ...### DEUXIEME AVIS Par acte s. s. p. en date à Tunis, du 24 févrie...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 24·fr
    # avis et communications ## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE Situation...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 238·fr
    ...6 – Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 11·fr
    ...2025X00355DIVD2 ## Avis Mr Elmiladi Thamer annonce que le titre ...