7 324 résultats pour ""ACES""
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- Journal Officiel·1986 / N°006·page 18·fr... les taxis comportant quatre places non comprise celle du conducte...
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 8·fr...l a lieu, dans la limite des places vacantes, après ancienneté min...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 24·fr...Le nombre des places mises au concours est de 3. Premier concours...
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- Journal Officiel·1989 / N°051·page 14·fr...melon, pastèque, concombre, courgette — légumes vivaces : articha...
- Annonces Légales·2016 / N°142·page 41·fr...esse moderne de 145 m² et 6 places de réassemblage d'olives un bu...
- Journal Officiel·1995 / N°032·page 3·fr...ol de mongolfière ou ULM monoplaces. Art. 12. - Les services des ...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 44·fr...L'immeuble s'ouvre sur les deux faces de deux rues, la façade des ...
- Journal Officiel·1968 / N°025·page 31·fr...outes patisserie, sucreries, glaces, bonbons, chocolats et fruits ...
- Annonces Légales·2021 / N°089·page 7·fr... de vente des gâteaux et des glaces avec tout ses éléments corpore...
- Journal Officiel·2009 / N°020·page 8·fr...giques complémentaires et efficaces. - le suivi de l'exécution de...
- Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr...amions et voitures sur des surfaces de 644 m². L'étage supérieur ...
- Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr...s candidates et du nombre de places mises au concours. Art. 5. — ...
- Annonces Légales·2012 / N°065·page 38·fr...ur la vente du pâtisserie et glaces. Les oppositions seront reçue...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr...se compose de quatre appartements de différentes surfaces dont deu...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr...18 chaises — 3 tabourets — 3 glaces murales — 1 armoire en bois po...
- Annonces Légales·2021 / N°125·page 10·fr...ne superficie de 28 m², des espaces au coin sud ouest et à côté d'...