Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 50·fr
    ...superficie est de 65 m², des traces de vétusté et d'abandon sont a...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 91·fr
    ...s, les zones sensibles, les espaces protégés, les parcs nationaux ...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 17·fr
    ... je ne sais pas s'il y a des traces d'humidité dessus, et depuis l...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 18·fr
    ... les taxis comportant quatre places non comprise celle du conducte...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 8·fr
    ...l a lieu, dans la limite des places vacantes, après ancienneté min...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 24·fr
    ...Le nombre des places mises au concours est de 3. Premier concours...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 12·fr
    ...à une protection contre les menaces, outrages, injures ou diffamat...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 14·fr
    ...melon, pastèque, concombre, courgette — légumes vivaces : articha...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 41·fr
    ...esse moderne de 145 m² et 6 places de réassemblage d'olives un bu...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 3·fr
    ...ol de mongolfière ou ULM monoplaces. Art. 12. - Les services des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 44·fr
    ...L'immeuble s'ouvre sur les deux faces de deux rues, la façade des ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 31·fr
    ...outes patisserie, sucreries, glaces, bonbons, chocolats et fruits ...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 7·fr
    ... de vente des gâteaux et des glaces avec tout ses éléments corpore...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 8·fr
    ...giques complémentaires et efficaces. - le suivi de l'exécution de...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...amions et voitures sur des surfaces de 644 m². L'étage supérieur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...s candidates et du nombre de places mises au concours. Art. 5. — ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 38·fr
    ...ur la vente du pâtisserie et glaces. Les oppositions seront reçue...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 20·fr
    ...se compose de quatre appartements de différentes surfaces dont deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...18 chaises — 3 tabourets — 3 glaces murales — 1 armoire en bois po...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 10·fr
    ...ne superficie de 28 m², des espaces au coin sud ouest et à côté d'...