Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 8·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles paru...
  • Journal Officiel·2015 / N°025·page 9·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2020 / N°043·page 4·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 7·fr
    ...Le taux de la redevance perçue par le Conseil du marché financier ...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 19·fr
    ...| Numéro d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan par...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 18·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 14·fr
    ...Première parcelle : dite « Saniet Onk Djemal » : Au sud : son lot...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 27·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de la parce...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 5·fr
    ...| NUMERO d’Ordre de la parcelle | NUMERO de la parcelle sur le pl...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 13·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropriée | Nom du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 38·fr
    ...| - Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 54·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 15·fr
    ...| 7 conforme à la parcelle n°17 9 conforme à la parcelle n°16 du p...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 28·fr
    ...23, Rue Jawaher Lel Nehru, Montfleury - Tunis (Service Marchés) co...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 6·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 35·fr
    ...**Première parcelle :** Sud : Héritiers Youssef Seghir Est : Abdes...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 31·fr
    ...« Hofret El Bir », consistant en une parcelle de terre nue, située...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 102·fr
    ...- Carte archéologique | 50000 | | | | | | - Parc archéologiq...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 81·fr
    ...| 395 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n° 5772...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 29·fr
    ...1) La totalité d'une parcelle de terre contenant quatre pieds d'ol...