Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 45·fr
    ...**Article Premier.** — La nomination des fonctionnaires aux emploi...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 62·fr
    ...lundi 24 décembre 2018 à partir de 9 H à la chambre des criés du T...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...## Chapitre III - l'Organisation financière Art. 15 - Les recette...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 21·fr
    ...- Cession des parts sociales : Mr Korhan Erdogdu a cédé 947 parts ...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 4·fr
    ...Sans préjudice des dispositions de l'article 136 du présent décret...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 21·fr
    Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 27·fr
    ...50 dinars, s'ils appartiennent à la série affectée au cheval class...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 32·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 - 6 Mai 1975 ART...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 14·fr
    ...- si l'une des conditions prévues à l'article premier du présent d...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 18·fr
    ...Article premier – Il est créé un périmètre public irrigué à Braja ...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 9·fr
    ...# Chapitre III ## De l'avis sur les études Art. 6 - L'instance g...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 5·fr
    ...## CHAPITRE III ## des Bureaux ART. 20. — 1. — Les autorités com...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 38·fr
    # Deuxième partie ## DDT (1-1-1-trichloro-2,2bis(4-chlorophényl)é...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 44·fr
    ...3) Les dispositions du paragraphe 1 du présent article s'appliquen...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 5·fr
    ... l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 d...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 27·fr
    ...- Le crédit prévu à l'article 20 du décret n° 93-2333 ci-dessus vi...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 9·fr
    ...Les deux parties peuvent convenir aussi par écrit, de l'attributio...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 23·fr
    ...— Peuvent participer au concours visé à l'article premier ci-dessu...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 15·fr
    ...## ARTICLE 46 ### Excédents nets et excédents répartissables 1°) ...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 10·fr
    ...| | | Art. 2. — Sont également expropriés, tous les droits mob...