Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2026 / N°027·page 98·fr
    Par arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 10 mars ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 56·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 20·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située au Bardo, 84 Avenu...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 30·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, située à Ghar El Melah. D...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 34·fr
    ...st édifié un local à usage d'habitation et ce dans la limite de sa...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 29·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 95-717 du 11 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 6·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1985 / N°008·page 5·fr
    ...# Ministère de l’Equipement et de l’Habitat ## NOMINATION ## Par...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 2·fr
    ...354 ## Ministère de l'Habitat DECRET N° 83-104 du 3 février 1983...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 2·fr
    ...1562 ## Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménageme...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 2·fr
    ...1562 ## Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménageme...
  • Journal Officiel·2019 / N°026·page 2·fr
    ...istère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 12·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ### NOMINATIONS **P...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 1·fr
    ...952 SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECRET...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 37·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 4·fr
    ...Banque de l'habitat (B.H) S.A en la personne de son représentant l...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 37·fr
    ...t en un terrain nu à usage d'habitation. Mise à prix : (145.540,0...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 9·fr
    ...Un habitat indépendant 1 : S'agissant d'un petit studio. Les murs ...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 11·fr
    ...La Totalité d'un local à usage d'habitation au premier étage d'un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 3·fr
    ...192 Ministère de l'Équipement et de l'Habitat Tableau parcellaire...