Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 62·fr
    ...Les plus-values latentes ne sont pas constatées. ## 7) Portefeuil...
  • Annonces Légales·2013 / N°116·page 29·fr
    ...2013S02276SRLB2 Mise à jour des statuts Société «Marwa d'exploita...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 11·fr
    ...RELLES ET DE L'INFORMATION ## STATUT Décret N° 71-123 du 29 mars...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 12·fr
    ...1160049Q/A/M/000 En vertu des statuts datés du 9 juillet 2010 à l...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 24·fr
    Modification statuts « GEST COMPANY » Imm. Gad Dour Cité Erriadh...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 5·fr
    ...Date Attestation CEPEX : 12 avril 2007. 2007S01933SRLB1 # Société...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 3·fr
    ...Organisation des manifestations et spectacles. Durée : 99 ans. Gér...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 27·fr
    ...Suivant acte s.s.p., les statuts ont été modifiés et enregistrés l...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 6·fr
    ...N°1150083/M/A/M/000 En vertu du statut en date du 8 mars 2010, en...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 9·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 9·fr
    ...Mme Arij Kallel Deux exemplaires des statuts ont été déposés au r...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 4·fr
    Vu le décret-loi n° 70-6 du 26 septembre 1970, portant statut des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 18·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 132·fr
    ...- Visite et constat du lieu d’implantation de l’entreprise - Déliv...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 27·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 98-1936 du 2 octobre 1998, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 56·fr
    ...its avicoles) Domaine de la prestation : l'adhésion au groupement ...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 8·fr
    ...- (02) statistiques - (01) génie mécanique Art. 2. - Les épreuves...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 14·fr
    ...2012301398SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut enregi...