Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 37·fr
    ...2020X01517DIVD2 # Avis Madame Saïda Bayoudh annonce qu'elle poss...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 53·fr
    ...Pour visiter le dit immeuble s'adresser à l'huissier notaire Monsi...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 22·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 8·fr
    ...- Le dégrèvement partiel visé au paragraphe premier de l'article 6...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 30·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Mabdi située à Rue...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 19·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 44·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hedhba, située à E...
  • Journal Officiel·2005 / N°069·page 13·fr
    MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT # AVIS des Ministres du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 27·fr
    ...Le présent avis, qui précise l'avis N° 75 du Secrétaire d'Etat aux...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 47·fr
    ...La partie saisie lui revient 3750000 parts indivis équivalent à 3H...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 16·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours susvisé sera cl...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 34·fr
    ...Les parts indivises proposées à la vente : Les parts indivises pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 9·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 40·fr
    # ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public Le public est informé q...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 1·fr
    ...570 AVIS de tutelles... 570 SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR AVIS...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 25·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 37·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Hana située à Ras-...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 4·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat du Kef; 2°) ...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 23·fr
    ...Cet avis a été publié au journal Le quotidien le 20/08/2010. 2010...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 6·fr
    ...« Système de transmission de signaux, notamment de télévision ». ...