Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 18·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 8·fr
    ...78 DT. Troisième résolution : Fixation des jetons de présence L'...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 2·fr
    ...75-326 du 20 mai 1975, portant fixation de la loi des cadres du Mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 50·fr
    ... conditions particulières avec fixation d'un rendez vous au préala...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 17·fr
    ...7) Fixation du montant du jeton de présence alloué aux membres du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 8·fr
    ...cret n° 88-366 du 14 mars 1988 fixant les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 4·fr
    ...t N° 71-367 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres techniq...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 8·fr
    ...et n° 68-15 du 16 janvier 1968 fixant l'indemnité provisoire au pe...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 34·fr
    ...t affectation des résultats; - Fixation des jetons des présence; -...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 25·fr
    ... Justice en date du 7 mai 1979 fixant la date d'ouverture des opér...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 4·fr
    ...t n° 85-267 du 15 février 1985 fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 5·fr
    ...e d'investissement, par décret fixant les conditions d'octroi, de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 19·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 5·fr
    ... février 1959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des foncti...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 13·fr
    ...nation d'administrateurs, 11 - fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 21·fr
    ...ssemblée générale ordinaire et fixation de son ordre du jour Suit...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 3·fr
    ...Convocation du premier conseil d'administration et fixation de son...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ...t n° 87-529 du 1er avril 1987, fixant les conditions de révision d...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 28·fr
    ...– une copie dûment certifiée conforme de l'acte fixant la dernière...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 22·fr
    ...de la société SEALATElec et la fixation de ses émoluments. 8- De ...