Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 19·fr
    ...4) Une ampliation dûment certifiée conforme de l'acte fixant la de...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 12·fr
    ...nseignement secondaire et à la fixation de leurs spécialités le m...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 7·fr
    ... Vu l'arrêté du 17 mars 1976, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 8·fr
    ...Route de Gremda Km 0.5 Immeuble OLIVIA, Sfax et la fixation de la ...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 8·fr
    ...prise ci-dessus indiquée et la fixation du dernier délai pour l'en...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 25·fr
    ...ociété Frères Bel Hadj » 2- La fixation des mentions de l'acte de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 45·fr
    ...— Nomination des Commissaires aux Comptes et fixation de leur rému...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 12·fr
    4) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 10·fr
    ...n° 89-1648 du 23 octobre 1989, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 35·fr
    4) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 9·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 79·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 10·fr
    ...- fixation de salaire de gérant. 2005S0339SRLB2 Société Kammoun ...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 4·fr
    ...cret N° 77-212 du 4 mars 1977, fixant l'organisation administrativ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 12·fr
    ... gestion de la société tout en fixant l'étendue et les limites de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 29·fr
    ...2016P00235SRLB2 Augmentation du capital social Fixation de la ré...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 19·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 5·fr
    ...1956 (3 chaoual 1379), portant fixation du budget de la Caisse de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 14·fr
    ...oi n° 50-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des foncti...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 5·fr
    ...rtie de la décision judiciaire fixant le montant des frais de just...