Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 25·fr
    ...complir tout acte de vente, de fixation et de recouvrement du prix...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 4·fr
    ...Attribution de pouvoir et fixation de sa rémunération. 2021402286...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 46·fr
    ...- Affectation des bénéfices et fixation du dividende. - Approbatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 15·fr
    ...- une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation administ...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 18·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 98-2135 du 2 novembre 1998, fix...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 17·fr
    ...et n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 27·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 27·fr
    ...par arrêté du Premier ministre fixant le nombre d'emplois à pourvo...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 4·fr
    ... PDG et ses collaborateurs. 5. Fixation des jetons de présence. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 5·fr
    ...8 juillet 1963 (27 safar 1383) fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 2·fr
    ...; Vu l'arrêté du 22 mai 1956, fixant les attributions des bureaux...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 2·fr
    ...nistre du Plan du 30 mai 1973, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 9·fr
    ...u l'arrêté du 18 juillet 1973, fixant les règles d'attribution de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 4·fr
    ...r une durée de trois années et fixation de ses pouvoirs. 20214020...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 9·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 7·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 18·fr
    ...- La mise en faillite de Mohamed Ali Ben Ismail HALLEB et la fixat...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 57·fr
    ...- Fixation des jetons de présence et de la rémunération du comité ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 7·fr
    ...t n° 72-347 du 2 novembre 1972 fixant le statut particulier applic...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 26·fr
    ...La fixation du mandat de Monsieur Samir El Ghaffari Gérant de la S...