Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 41·fr
    ...ablie par Maître Imed Hachicha agissant pour le compte de Amen Ban...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 4·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances, agissant pour le compte de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 53·fr
    ...ibution n° 78/16 Monsieur le magistrat chargé de la distribution ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 11·fr
    ...| Le Conseil Supérieur de la Magistrature | - | - | - | - | - | -...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 48·fr
    ...ulaire de la C.I.N n° 05557610 agissant en qualité de propriétaire...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 32·fr
    ...A la demande de Maître Bader Hassen agissant au nom Hanen Bent All...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 59·fr
    ...rant à El Menzah VI, Cité des magistrats, n° 100, a demandé l'imma...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 5·fr
    ...Etat, Conseil Supérieur de la Magistrature, Haute Cour); — les rap...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 43·fr
    ...Messieurs Ben Kraiem Laroussi, agissant au nom de sa femme Zina Ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 1·fr
    ...DE LA JUSTICE DEMISSION d'un magistrat 272 ARRETE du Ministre de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 15·fr
    ...1) S'agissant du visa auquel étaient soumis les diplômes de médeci...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances agissant pour le compte de l'État est a...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 9·fr
    ...n administrative et financière agissent en vertu d'un ordre de mis...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 41·fr
    ...mé que Monsieur Ahmed Bassalah agissant pour le compte de la socié...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 36·fr
    ...familles pauvres - Association agissant contre la misère, la pauvr...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 5·fr
    ... aux indications ci-après les magistrats dont les noms suivent : ...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 9·fr
    ...31 - Le ministre chargé des finances, agissant pour le compte de l...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 34·fr
    ...peuvent bénéficier de ces biens immobiliers les investisseurs agis...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 12·fr
    ...teurs de biens de consommation agissant dans le cadre de campagnes...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 25·fr
    ...La magistrature. Les auxiliaires de la justice administrative. 2°...