Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 25·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 15·fr
    ...é a été cédée à autrui selon décision du juge de l'entreprise au t...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 18·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, l'épreuve écrite est soumise à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 19·fr
    ...e 1002 Tunis En vertu de la décision prise par la chambre de cons...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 17·fr
    ...La décision des titulaires d'OCA de convertir tout ou partie du mo...
  • Journal Officiel·2009 / N°016·page 10·fr
    ...Ses décisions sont rendues à la majorité des voix. Ne peuvent se ...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 21·fr
    ...Cette décision est prise par le Comité de Gestion réuni le 17 mars...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 27·fr
    ...- Une décision du président de l'université de Tunis El Manar, apr...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 33·fr
    ...Signature habilitée (1)- Précisez s'il s'agit d'une Carte d'Ident...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 4·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 40·fr
    ...e, demeure maintenue jusqu'à décision nouvelle de cette Assemblée....
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 54·fr
    ...vait pas fournir un acte de précision à propos, ce dernier annonce...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 7·fr
    ...De ce fait, et en exécution de la décision susmentionnée, l'admini...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 8·fr
    ...fication à l'intéressé de la décision officielle d'octroi ou de re...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 17·fr
    ...faulx et facilles, couteaux à foin ou à paille, cisaille à haies, ...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 16·fr
    ...- Le nivellement de précision instruments de mesures, erreurs et c...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 7·fr
    ...Le montant de ladite contribution est précisé dans le cadre de la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 12·fr
    ...150.000 dinars * Suivant P.V de la décision collective extraordin...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 14·fr
    ...N° 141 ## AVIS Suivant décision de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 7·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...