Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 10·fr
    ...2° Le 1/6° indivis d'une olivette à Zarzis (Numéro d'immatriculati...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 18·fr
    ...Les parts revenant aux saisis représentent 215/1543 parts indivise...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (114.625/1260 parts) relevant de l'i...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 30·fr
    ...(Parts indivises). Article 1er : Concernant l'immeuble objet du T...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr
    ...Toutes les parts indivises de Monsieur Ben Mehrez Zouhair de l'imm...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 11·fr
    ...icie de 5162 m² et un lot à l'indivision n°11 d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 30·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant au saisi égale à sept ...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 38·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis, avenue Tahar Kamoun, route d...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 38·fr
    ...partie indivise de forme presque carrée, faisant partie du coin au...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 990/5940 parts dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 40·fr
    ...Les parties Indivises à vendre représentent les 284,5 parts de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 7·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 27·fr
    ...lot unique, la totalité de la part du défendeur, dans l'indivision...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 51·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 74·fr
    ...tamment son identité, le code individuel qu'il devra utiliser dans...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 27·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 54·fr
    ...2/ immeuble consistant à 200 m² indivise d'un terrain non immatric...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 30·fr
    ...L'immeuble saisi se compose de 10119,740 parts indivises de la tot...