22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1959 / N°016·page 10·fr...2° Le 1/6° indivis d'une olivette à Zarzis (Numéro d'immatriculati...
- Annonces Légales·2006 / N°005·page 18·fr...Les parts revenant aux saisis représentent 215/1543 parts indivise...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 41·fr...Il s'agit des parts indivises (114.625/1260 parts) relevant de l'i...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 30·fr...(Parts indivises). Article 1er : Concernant l'immeuble objet du T...
- Annonces Légales·2017 / N°147·page 53·fr...Toutes les parts indivises de Monsieur Ben Mehrez Zouhair de l'imm...
- Annonces Légales·2026 / N°007·page 11·fr...icie de 5162 m² et un lot à l'indivision n°11 d'une superficie de ...
- Annonces Légales·2006 / N°024·page 30·fr...La totalité des parts indivises appartenant au saisi égale à sept ...
- Annonces Légales·2008 / N°058·page 38·fr...La moitié indivise de l'immeuble sis, avenue Tahar Kamoun, route d...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 38·fr...partie indivise de forme presque carrée, faisant partie du coin au...
- Annonces Légales·2010 / N°010·page 43·fr...La totalité des parts indivises soit 990/5940 parts dans l'immeubl...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 40·fr...Les parties Indivises à vendre représentent les 284,5 parts de la ...
- Journal Officiel·1979 / N°008·page 7·fr...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Journal Officiel·1983 / N°084·page 27·fr...lot unique, la totalité de la part du défendeur, dans l'indivision...
- Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 51·fr...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
- Journal Officiel·2007 / N°013·page 74·fr...tamment son identité, le code individuel qu'il devra utiliser dans...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 27·fr... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 54·fr...2/ immeuble consistant à 200 m² indivise d'un terrain non immatric...
- Annonces Légales·2016 / N°070·page 30·fr...L'immeuble saisi se compose de 10119,740 parts indivises de la tot...