Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 14·fr
    ...Lilia BEN KMAIES BENANE Deux copies des statuts de la société ont...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 10·fr
    ...1504184 H/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis, le 9/3/2017...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 5·fr
    ...1551560B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°SDCE10421Z en date...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 10·fr
    ...1277427P/A/M/000 Suivant les statuts datés du 17/12/2012 enregist...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 15·fr
    ...statistique) à l'école de la statistique de Tunis. Le ministre du...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDQ130073Z du 24/...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 22·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 6·fr
    ...2013G01952SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant les stat...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 34·fr
    ...— L'article 15 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Ext...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 268·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 14·fr
    ...1362260/N/A/M/000** Il appert du statut enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 31·fr
    ...Le projet des statuts est déposé au greffe du tribunal de première...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 4·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 41·fr
    ...- une copie des statuts ou du projet des statuts de la société à l...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 11·fr
    ...Vu le décret n° 73-315 du 27 juin 1973, fixant le statut particuli...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 27·fr
    - Modifier en conséquence l'article 6 des statuts, - Ecarter l'app...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 40·fr
    ...Les statuts mises à jour ont été enregistrés à la REAS de Tunis 1e...