Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 41·fr
    ...5°) Fixation des jetons de présence du conseil d'administration. 6...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 42·fr
    ...u l'arrêté du 22 février 1980, fixant les conditions de participat...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 20·fr
    ...8/ Fixation des jetons de présence. 2014404835SANB2 Notice d'aug...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 16·fr
    ...12 - L'élaboration des sujets ainsi que la fixation des barèmes se...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 8·fr
    ...4 mars 1961 (27 ramadan 1380), fixant la composition et les condit...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 2·fr
    ...ret N° 73-384 du 10 août 1973, fixant le statut du Personnel Ouvri...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 43·fr
    ...le délibération de ses membres fixant de la manière qu'ils jugent ...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 5·fr
    ... certifiée conforme à l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 64·fr
    ...tre 9h00 et 12h00 et ce, après fixation à l'avance d'un rendez-vou...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 7·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 19·fr
    ..., et n° 80-609 du 19 mai 1980, fixant le salaire minimum interprof...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 20·fr
    ...- Nomination les membres du conseil d'administration et fixation l...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 17·fr
    ...° 2000-145 du 24 janvier 2000, fixant les durées de conduite et de...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 22·fr
    ...mbre 1955 (14 djoumada I 1375) fixant les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 26·fr
    ...e en liquidation amiable, - la fixation du siège de liquidation au...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 6·fr
    - une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 2·fr
    ...63 (27 moharrem 1383), portant fixation du montant du droit de pla...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 31·fr
    ...ésultat de l'exercice 2006, 6) fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 36·fr
    ...- Répartition des bénéfices et fixation du dividende pour l'exerci...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...