Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ... cooptation d'administrateurs; Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 34·fr
    ...ux commissaires aux comptes et fixation du montant de l'indemnité ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 4·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 25·fr
    ... cent dinars (100DT) chacune. Fixation salaires mensuels net du g...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 5·fr
    ...5 mars 1963 (29 chaoual 1382), fixant les programmes d'enseignemen...
  • Journal Officiel·1988 / N°054·page 9·fr
    ...la loi n° 64-28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres collect...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 12·fr
    ...entifique du 20 novembre 1990, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2007 / N°063·page 14·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ...ne structure organisationnelle fixant de façon claire et documenté...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 24·fr
    ...exercice clos au 31/12/2024 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 34·fr
    ...Mégrine Riadh, Ben Arous et la fixation de la date du 24 décembre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 18·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 41·fr
    ...5- Fixation du programme de travail pour l'année 2014. 6- Question...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 14·fr
    ...exercice clos le 31/12/2018 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 11·fr
    ...n° 93-1609 du 26 juillet 1993, fixant l'organisation et le fonctio...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 46·fr
    ...ute de Gremda km 11 Sfax et la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 7·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 2·fr
    ...ret N° 65-366 du 11 août 1965, fixant la nouvelle circonscription ...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 29·fr
    ...- Jetons de présence à allouer aux comptes et fixation de ses hono...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...- la fixation de la date du 30 avril 2012 pour la mise en distribu...