Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 444 résultats pour ""ICS""
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...de Bâtiment et de Travaux Publics S.A.R.L. au Capital de 3.000 D...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 13·fr
    ...— Ministère des Travaux Publics et de l'Habitat Article 9. — Habit...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ... de Bâtiment et de travaux publics. Durée : La durée est fixée à 3...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...ales et des établissements publics à caractère administratif; Vu ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 41·fr
    ...Abdelkader ben Nasr, hajeb aux Travaux Publics à Sousse. # Premie...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 5·fr
    ...es d'abonnés et des postes publics, la qualité du service fourni a...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...Nicolo CANINO, entrepreneur de travaux publics, demeurant à Tunis,...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...rations des Etablissements Publics, des collectivités publiques ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 6·fr
    ...à l'égard des participants publics et des entreprises publiques co...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...étariat d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat. Les actions so...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr
    ...à la Direction des Travaux Publics, d'un service spécial des eaux,...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ... à des périmètres irrigués publics. ART. 6. — L'attribution de pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ...crutés par voie d'concours publics sur épreuves ouvert aux candida...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...du bâtiment et des travaux publics, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...Jilani Bornaz et Hédi Bouchoucha Syndics du règlement judiciaire d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...nt, toute œuvre de travaux publics ou de génie civil, agricole ain...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 20·fr
    ...Sidi Sahloul (Marabout) et biens de l'Etat (ex-habous publics). A...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...rétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat à autoriser le C...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 12·fr
    ...rutés par voie de concours publics, sur épreuves, ouverts : 1°) au...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...ue de conclure les marchés publics, dans les mêmes conditions que ...