Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 13·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2018...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 10·fr
    ...les entre 9h à 12h et après la fixation d'avance d'un rendez-vous ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 17·fr
    ...— Fixation des jetons de présence et des tantièmes pour l'exercice...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 50·fr
    ...xercices 1974, 1975 et 1976 et fixation de sa rémunération. 9) Que...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 31·fr
    ...- Fixation du salaire du nouveau gérant. Deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 19·fr
    ...une période de trois années 5/ Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 10·fr
    ... 61-12 du 27 mai 1961, portant fixation pour les budgets des commu...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 25·fr
    ...- Pouvoir du président directeur général et fixation de son salair...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 8·fr
    ...ce Oued Gueriana Manouba et la fixation de la date du 24 juin 2005...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 5·fr
    ...Vu l'arrêté du 20 septembre 1971, fixant le règlement et le progra...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 26·fr
    ...du capital social ainsi que la fixation du taux de cet intérêt, da...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 10·fr
    ...ès-verbal détaillé et de plans fixant les zones de sauvegarde. Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...de la société et ce après leur fixation par le juge commissaire et...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 24·fr
    ... supérieur du 28 juillet 1997, fixant le régime des études et des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 15·fr
    ...et n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 8·fr
    ...30 juin 1960 (5 moharem 1380), fixant le montant à partir duquel l...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 8·fr
    ...3- La fixation de l'avance sur le salaire du gestionnaire judiciai...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 61·fr
    ...tre 9 H et 12 H et ce après la fixation d'un rendez-vous avec l'ad...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 26·fr
    ...et n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 3·fr
    ...février 1959 (26 redjek 1378), fixant le statut général des foncti...