Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 29·fr
    ...Said Naceur Rial, à compter du 1er janvier 1969. Pour le 4ème éch...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 57·fr
    ... Mohamed Ben Ghalia a vendu à Mr Ramzi Ben Mohamed Lassâd Ghelis, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 36·fr
    ...Agriculteur, demeurant à Henchir Rabiia Béni Bchir - Jendouba, tit...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 14·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ennelfar Riddha Adjoin...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 58·fr
    ...Le dossier relatif à ces travaux (modèle de soumission plans et ca...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 14·fr
    ...- Les grains maigres appréciés par référence aux standards établis...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 16·fr
    ...Monsieur Rached Limam, professeur de l'enseignement supérieur, est...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 11·fr
    ...meubles sur la base de la valeur respective des différents biens c...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 9·fr
    ...Mr Mohamed Hassen ben el Bachir ben Omar Rameh a vendu à Mme Faten...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 16·fr
    ...en exécution de l'ordonnance sur requête rendu par le tribunal de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 2·fr
    ...Taar Roland, à compter du 1er octobre 1959. Mohamed Nourreddine E...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 3·fr
    ...riat d'Etat à l'Agriculture pour reconnaître le bien fondé de l'ir...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 30·fr
    ...6 sous le n° D81318697, Monsieur Ridha Frikha, CIN n° 01028588, a ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 3·fr
    ...sse qui suivrait la date de leur renonciation. ART. 7. — Les Secr...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 30·fr
    ...ib Bourguiba Ksar Helal Monastir RC n° B 128771996, MF010168 F/A/M...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 40·fr
    ...La visite s'effectue sur R.V en accord avec le liquidateur. Les o...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 42·fr
    ...n 2 parcelles de terre de labour renfermant un puits, située à Kai...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ...en exécution de l'ordonnance sur requête rendue par le tribunal de...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 32·fr
    ...ik le 22/09/2011, inscrit à leur registre sous n°44 et enregistré ...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 53·fr
    ...teurs - cités à l'ordonnance sur requête de consignation des denie...