Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 28·fr
    ...mentale nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le t...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 15·fr
    ...janvier 1994, relative à l'exercice de la pêche, telle que modifié...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 25·fr
    ...autorité compétente pour l'exercice de l'activité de la transforma...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 10·fr
    ...ualité de gérante pour les exercices 2007, 2008 et 2009. Les nouv...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 28·fr
    ...la société en y ajoutant l'exercice d'entreprise de bâtiment et de...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 9·fr
    ...atuer sur les comptes de l'exercice 2009. Deux originaux des proc...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 24·fr
    ...ariat aux Comptes pour les exercices 2008, 2009 et 2010. 2009P004...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 33·fr
    ...ectation des résultats des exercices 2009 et 2010. - Fixation du s...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 29·fr
    ...Affectation des résultats de l'exercice 2010. 3. Quitus aux Admini...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 21·fr
    ...at de 3 ans à compter de l'exercice 1983. P/ Le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 7·fr
    ...985, fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans les administra...
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 13·fr
    ...aines des palmiers et de phoeniciculture. Elle est chargée notamm...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 7·fr
    ...issions dans le cadre de l'exercice par l'État Tunisien, détenteur...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 6·fr
    ...iaux contigus destinés à l'exercice de toutes activités commercial...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 7·fr
    ...la société Q.HY.FOR pour l'exercice 2004, 2005 et 2006. 2004T0258...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 25·fr
    ...1°) La répartition des bénéfices de l'exercice 1963; 2°) La proro...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 24·fr
    ...saire aux comptes pour les exercices 2001-2002-2003. - de conférer...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 18·fr
    ...e aux comptes relatifs aux exercices 2004 et 2005 (rapport général...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 51·fr
    ...nce commence à partir de l'exercice 1980. - de 2.350.000 Dinars à...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 5·fr
    ...un premier mandat de trois exercices 2012,2013 et 2014 avec tous l...