Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 6·fr
    ...19 juin 1961 (6 moharem 1281), fixant les modalités de fonctionnem...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 31·fr
    ...République Wethref Gabès et la fixation de la date 27 février 2006...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 27·fr
    ...- Fixation de la rémunération des cogérants - Pouvoirs pour formal...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 2·fr
    ...la loi 96/59 du 6 juillet 1996 fixant le régime applicable à l'exe...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 8·fr
    ...t N° 75-63 du 25 janvier 1975, fixant la loi des cadres du Ministè...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 7·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 4·fr
    ...cret n° 96-543 du 1 avril 1996 fixant le nombre et les dénominatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 20·fr
    ...ectromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 12·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence pour les administrate...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 4·fr
    ...s députés du 30 novembre 1995, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 26·fr
    ...et n°87-273 du 17 février 1987 fixant la composition de la commiss...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 59-12 du 5 février 1959 (26 redjeb 1378), fixant le s...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 15·fr
    ...t de l'offre de vente après la fixation d'un rendez-vous avec le S...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 39·fr
    ...2- La nomination d'un cogérant de Messieur Badii Neciri et la fixa...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 22·fr
    ...du conseil d'administration 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 20·fr
    ...Taoufik Ben Bechir Mkacher, la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 59·fr
    ...; - Affectation des résultats. Fixation des dividendes; - Quitus a...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...délègue tout pouvoir au conseil d'administration pour la fixation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 13·fr
    ...et la fixation de la date de cessation des paiements à partir du 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 13·fr
    ...ercice clos le 31/12/2024 ; 6- Fixation des rémunérations des Admi...