Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ...n demi hectare environ d'arbres fruitiers. Nota. Seules pourront ...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 17·fr
    ...2° Toute la totalité d'une terre complantée de divers arbres fruit...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ...es fruitiers, en parties de figuiers, d'oliviers et d'arbres frui...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 26·fr
    ... 60 pieds d'oliviers, 50 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 30·fr
    ...tée de 50 oliviers et 20 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 23·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne, - les be...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 37·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne, - la tai...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 23·fr
    ...ntations d'oliviers et d'arbres fruitiers - Réhabilitation des ter...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 8·fr
    ...grêles pour protéger les arbres fruitiers dans les zones généralem...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 22·fr
    ... 70 pieds d'oliviers, 40 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : Par...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 34·fr
    ...ieds d'oliviers et 3.600 arbres fruitiers divers et le reste terra...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 7·fr
    ...Bou-Mourra Sbikha | | - Arbres fruitiers divers en production - P...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 21·fr
    ...296 jeunes oliviers, 200 arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 21·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne, - les be...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 36·fr
    ...d'orangers avec quelques arbres fruitiers recemment plantés. Il ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 8·fr
    ...ntations d'oliviers ou d'arbres fruitiers | 55 | 90 | 100 | 10 | —...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 26·fr
    ...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers et clôturé d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 30·fr
    ...ons, pieds d'oliviers et arbres fruitiers. La dite parcelle est sé...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 24·fr
    ...iers et 200 amandiers et arbres fruitiers, limitée : Au Sud : par...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 19·fr
    ...'oliviers et 100 pieds d'arbres fruitiers, délimitée : Au Sud : A...