Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 37·fr
    ...**A - La sous-direction de l'orientation professionnelle qui compr...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 21·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : Hédi Sehili. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 57·fr
    ...| 554 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55563 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 11·fr
    ...| 23 conforme à la parcelle n°1 25 conforme à la parcelle n°3 du p...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 55·fr
    Par arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 55·fr
    Par arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 3·fr
    ...85 Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 3·fr
    ...85 Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 9·fr
    ...| | 18 | La parcelle n°24 conforme à la parcelle n°1 du plan du t...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 11·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 24·fr
    ...| 251 Conforme à la parcelle A du plan du TPD n°50606 271 Conforme...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 62·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue. A l'Est : Khélifa Ben Chérif H...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 29·fr
    ...## Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 décembre 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Sadok Ben Mohamed Salah Chérif A l'...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 18·fr
    ...| 99 conforme à la parcelle n°1 103 conforme à la parcelle n°3 104...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 11·fr
    ...Dhouha Taj El Bakht Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 54·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : La parcelle 222. A l'Est : La pa...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 41·fr
    ...MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre des aff...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 23·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...