11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 9·fr...Le cas de légitime défense est celui où l'on est contraint d'agir ...
- Annonces Légales·2025 / N°145·page 12·fr...il s'agit d'une parcelle vide de 5000m² de contenance soient 27226...
- Annonces Légales·2008 / N°001·page 44·fr...Il s'agit en fait d'un grand dépôt de forme hexagonale aux multipl...
- Annonces Légales·2009 / N°019·page 41·fr...Il s'agit de la propriété sous le numéro du titre foncier n° 13464...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 15·fr...Il s'agit d'un bâtiment situé à la rue Sayed ben Ayed et limité co...
- Journal Officiel·2003 / N°018·page 7·fr...r inoxydable avec mécanisme d'agitation, de conception spécifique ...
- Annonces Légales·2006 / N°098·page 62·fr...Il s'agit du magasin portant le n° 171 selon la numération municip...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 48·fr...Il s'agit d'un terrain sous le n° de titre foncier 530453 Nabeul d...
- Annonces Légales·2012 / N°114·page 29·fr...il s'agit des parts indivises (459/19301) du titre n°883 Ben Arous...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 35·fr...Il s'agit d'une terre de nature habitable. D'une superficie totale...
- Journal Officiel·1967 / N°001·page 3·fr...S'il s'agit d'une oeuvre de collaboration, il suffit pour que la p...
- Annonces Légales·2026 / N°085·page 9·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «HOURIA 54» objet d...
- Annonces Légales·2007 / N°097·page 55·fr...Il s'agit de tout l'immeuble objet du titre foncier n° 64259 Souss...
- Annonces Légales·2009 / N°052·page 21·fr...il s'agit d'un lot de terrain clôturé. Mise à prix : la mise à pr...
- Annonces Légales·2007 / N°026·page 52·fr...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du T.F...
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 7·fr...Il s'agit d'un taux de rémunération annuel brut estimé de 10,25%, ...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 11·fr...e rejoignent pas la nervure longitudinale, caractérisée en ce que ...
- Journal Officiel·1969 / N°044·page 13·fr...(N° 84.18 ou 84.40, selon qu'il s'agit de machines centrifuges ou ...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 22·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole irrigué qui contient un log...
- Journal Officiel·1983 / N°058·page 8·fr...| | | 1) Préciser s'il s'agit de vente, achat, location, écha...