Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 41·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision. 2) Mohamed Ben Ali...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 4·fr
    ...Le prix des parts indivises revenant à la partie saisie sont fixée...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 48·fr
    ...La totalité des 261/4704 parts indivises à extraire du titre fonci...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 43·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 790 indivises de TF n° 13546 Tunis/...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 41·fr
    ...Part indivises à vendre : Les 4503è indivis du TF n° 5958 Bizerte ...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 23·fr
    ...Parts indivises dans le TF n° 67586 Tunis dénommé Essaâda sis au C...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 12·fr
    ...bent Salah El Gtari, pour 1/8 indivis 2°) sa fille Kemaïra, née à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 22·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 4·fr
    ...ans le cadre des affectations individuelles dans les administratio...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 45·fr
    ...La totalité des droits indivis appartenant dans l'immeuble dénommé...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 13·fr
    ...Chapitre V Des obligations divisibles et indivisibles Parag. I –...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 31·fr
    ...Les 402 parts indivises seulement de la totalité des parts indivis...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 28·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie à hauteur d...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 24·fr
    ...1) Le requérant pour 1/4 dans l'indivision; 2) Mohamed Ben A'i El ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 37·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 230 indivises de TF n°47838 Tunis c...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 36,686 parts revenants à titr...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 50·fr
    ...2011Z00063VEPA1 # Vente de parts dans l'indivision Dans un immeub...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 2·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 247.955,11363è indivise de TF n° 10...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 52·fr
    ...L'immeuble saisi:les parts indivises (234/35720 parts) revenant à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 31·fr
    ...Association la Volonté des Sports Individuels. Sujet : Promotion ...