Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 29·fr
    ...Les frais exposés par la 1ère poursuivante et les frais exposés pa...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 4·fr
    ...— Pour la construction de la dérivation 17 KV et de 9 postes de tr...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 3·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Younes Hached 7 rue Beyrouth le Belvéd...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 43·fr
    Khamidi, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° 31401 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°084·page 31·fr
    ...| | Maître assistant | Administrateur général ou grade équivalent...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 5·fr
    ...— Pour la construction de la dérivation 30 KV du village Ksar II à...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 32·fr
    ...Et suivant P.V. saisie exécutoire dressé par Maître Mohamed Tahar ...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 26·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ferchichi Abdelkader, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 42·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ferchichi Abdelkader, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 20·fr
    ...Ses confronts, d'après les renseignements recueillis sur les suiva...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 26·fr
    ...Hamda Bouaziz le 8 juillet 1982 suivant P.V N° 750. Et suivant sa...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 27·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fathi, Agent ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 65·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia adjo...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 25·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Deldoul Abdallah agent...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 25·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Moktar ingéni...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 41·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Hédi Boufares avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 36·fr
    ...71.350.095** **Partie poursuivante :** Banque nationale agricole ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 80·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Hamoudia Mustapha adjo...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 29·fr
    ...2008S02254VEPA1 ## Vente aux enchères publiques 1- Poursuivant :...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 52·fr
    ...- Du point "B" la limite dérive vers le Sud-Est en suivant Oued Sa...